Les piscines hors sol à fond incliné font partie des équipements les plus prisés par les propriétaires de maisons individuelles. Toutefois, ces derniers doivent faire face à une taxe spécifique liée à l’installation de ces structures. Décryptage de cette taxe et de ses implications pour les propriétaires concernés.
Comprendre la taxe des piscines hors sol
La taxe des piscines hors sol, aussi appelée taxe d’aménagement, est un impôt local instauré depuis 2012 en France. Elle concerne toutes les constructions, installations ou aménagements qui créent de la surface de plancher ou qui sont susceptibles d’affecter l’environnement, le paysage ou encore les équipements publics. Les piscines hors sol, notamment celles à fond incliné, entrent donc dans cette catégorie.
Cette taxe est calculée sur la base du coût forfaitaire par mètre carré de surface taxable, multiplié par un taux fixé par la collectivité territoriale compétente (commune, département ou région). Il convient également de noter que certaines surfaces sont exonérées de cette taxe, comme les locaux agricoles ou industriels, les logements sociaux ou les équipements sportifs collectifs.
L’impact de cette taxe sur les propriétaires de biens immobiliers avec piscine hors sol à fond incliné
Pour les propriétaires de biens immobiliers équipés d’une piscine hors sol à fond incliné, cette taxe représente un coût supplémentaire à prendre en compte lors de l’installation de la piscine. En effet, la taxe d’aménagement s’applique dès lors que la piscine dépasse une certaine taille (en général 10 m²) et qu’elle est considérée comme une construction pérenne.
Cette taxe peut donc avoir un impact financier non négligeable pour les propriétaires concernés, surtout si le taux fixé par la collectivité territoriale est élevé. Il est donc essentiel de bien se renseigner sur les modalités de calcul et d’exonération de cette taxe avant de procéder à l’installation d’une piscine hors sol à fond incliné.
Les solutions pour limiter l’impact de la taxe des piscines hors sol
Il existe plusieurs solutions pour limiter l’impact financier de cette taxe sur les propriétaires de biens immobiliers avec piscine hors sol à fond incliné. La première consiste à choisir une piscine dont la surface taxable est inférieure au seuil fixé par la collectivité territoriale. Ainsi, en optant pour une piscine plus petite ou en réduisant sa profondeur, il est possible d’éviter ou de diminuer le montant de la taxe d’aménagement.
Une autre solution consiste à demander une exonération totale ou partielle de cette taxe. Pour cela, il faut remplir certaines conditions, comme être titulaire d’une carte d’invalidité, avoir une piscine destinée à un usage thérapeutique ou encore installer la piscine dans une zone protégée pour des raisons environnementales.
Enfin, il est également possible de bénéficier d’un crédit d’impôt pour l’installation d’une piscine hors sol à fond incliné si celle-ci répond à des critères précis en matière d’économie d’énergie et de développement durable. Ce crédit d’impôt permet de déduire une partie des dépenses engagées pour l’achat et l’installation de la piscine du montant de l’impôt sur le revenu.
En conclusion, la taxe des piscines hors sol est un impôt local qui peut peser sur le budget des propriétaires de biens immobiliers équipés d’une piscine hors sol à fond incliné. Il est donc important de bien se renseigner sur les modalités de calcul et les possibilités d’exonération ou de réduction de cette taxe avant de se lancer dans ce type de projet. Plusieurs solutions existent pour limiter son impact financier et continuer à profiter pleinement des avantages offerts par ces installations.